Mention légales

1/ Propriétaire du site

SCI Gaspard
7 rue de la cité Universitaire 75014 Paris
Tél. : +33(0)7 49 99 72 05
Capital social : 1 000 €
Dirigeants : M. et Mme SALGUES
Mail : mon.cocon.amienois@gmail.com
SIREN : 88933248200013
Code NAF : 6820A

2/ Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél : 0 820 698 765

3/ Visuels & photographies

Photographies : Aurélien Amiache – @the.littlefrench

Logo et identité visuelle : Clémence Dubois

Site Web : Manon Thiriet – HERMITS

4/ Mentions Légales

L’accès au site moncoconamienois.fr implique l’acceptation automatique et sans réserve des présentes mentions légales.
SCI Gaspard se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis et invite les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

PROPRIÉTÉ DU SITE – Propriété Intellectuelle

Le site moncoconamienois.fr et chacun de ces éléments sont la propriété exclusive de SCI Gaspard, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.
La présentation et le contenu du site moncoconamienois.fr constituent une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.
Le directeur de la publication du site moncoconamienois.fr est Madame Clémence Salgues, Directrice de SCI Gaspard.

SCI Gaspard
7 rue de la cité Universitaire 75014 Paris

DROITS D’AUTEUR

Tous les contenus (qu’il s’agisse de textes, commentaires, titres, photographies, sons, images, données, dessins, séquences animées sonores, vidéos…) reproduits sur le site de site moncoconamienois.fr ainsi que la conception, la forme et les logiciels sont la propriété de SCI Gaspard (sauf mentions spécifiques) et sont protégés par les textes en vigueur sur le droit d’auteur et plus généralement sur les droits incorporels. Toute reproduction, copie ou exploitation en tout ou partie, et notamment la modification, la diffusion ou l’utilisation dans un but commercial ou non, du site site moncoconamienois.fr et chacun de ses éléments, sans l’autorisation de SCI Gaspard, constitue une infraction pénalement sanctionnée par les Cours et Tribunaux français.

MARQUES

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